ACD Environnement — Votre partenaire certifié pour le désamiantage et la démolition

1. Éditeur du site

Le site acdenvironnement.fr est édité par :

ACD ENVIRONNEMENT Société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU) Au capital social de 1 000 € Siège social : 32 route du Kochersberg 67370 Stutzheim-Offenheim France

SIREN : 943 949 016 SIRET (siège social) : 943 949 016 00019 RCS : Strasbourg — 943 949 016 (immatriculée le 31/07/2025) N° TVA intracommunautaire : FR57943949016 Code APE/NAF : 3900Z — Dépollution et autres services de gestion des déchets

Téléphone : 03 90 46 18 42 Email : contact@acdenvironnement.fr

Directeur de la publication : Nassir FADILI, en sa qualité de Président de la SASU ACD ENVIRONNEMENT

2. Hébergeur du site

Le site acdenvironnement.fr est hébergé par :

o2switch SAS Société par actions simplifiée au capital de 100 000 € Chemin des Pardiaux 63000 Clermont-Ferrand France

RCS Clermont-Ferrand : 510 909 807 SIRET (siège social) : 510 909 807 00032 N° TVA intracommunautaire : FR35510909807

Téléphone : 04 44 44 60 40 Site web : https://www.o2switch.fr

3. Activité réglementée

ACD Environnement exerce une activité réglementée de retrait d’amiante et travaux relevant de la Sous-section 3 (SS3), conformément aux articles R.4412-94 et suivants du Code du travail.

Certifications en cours de validité :

• Certification Qualibat n° [XXXX] — Référentiel NF X46-010
• Habilitation Sous-section 3 (SS3) pour le retrait d’amiante avec rejet de fibres

Les certificats sont disponibles sur simple demande à l’adresse contact@acdenvironnement.fr.

Assurance responsabilité civile professionnelle : [NOM DE LA COMPAGNIE D’ASSURANCE] Police n° [N° DE POLICE] Couverture géographique : France métropolitaine

Assurance décennale : [NOM DE LA COMPAGNIE D’ASSURANCE] Police n° [N° DE POLICE]

4. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur le site acdenvironnement.fr — y compris, à titre non limitatif, les textes, photographies, logos, marques, icônes, plans, vidéos, ainsi que la structure générale du site — est la propriété exclusive de ACD ENVIRONNEMENT ou fait l’objet d’une autorisation d’utilisation.

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La marque ACD Environnement ainsi que le logo associé sont la propriété exclusive de ACD ENVIRONNEMENT. Toute reproduction ou utilisation sans autorisation est interdite.

5. Liens hypertextes

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6. Données personnelles

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7. Responsabilité

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8. Droit applicable et juridiction

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9. Crédits

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